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Droit rural (10 résultat)

Actualités du droit rural Denis ROCHARD, Directeur du DSN, Faculté de droit – Université de Poitiers	0,5 Jour		Non programmée
Baux ruraux : champ d’application du statut du fermage et transmission du contrat Denis ROCHARD, Directeur du Master 2 Droit rural et du DSN, Faculté de droit – Université de Poitiers	1 Jour		Non programmée
Dernières actualités du droit rural Denis ROCHARD, Directeur du DSN, Faculté de droit - Université de Poitiers	0,5 Jour		Non programmée
DROIT DE LA CHASSE & ACTUALITÉS RURALES Monsieur Denis ROCHARD, MCF à la faculté de droit de Poities et Directeur du DSN et du Master 2 Droit Rural	1 Jour		Non programmée
La forêt : fiscalité et spécificités juridiques Denis ROCHARD, Directeur du DSN, Faculté de droit – Université de Poitiers Me Christophe GOURGUES, notaire à Saint-Pierre-du-Mont (40) et président du GIE RURANOT	1 Jour		Non programmée
LA SAFER Monsieur Denis ROCHARD, Directeur du Master 2 Droit rural et du DSN, Faculté de droit – Université de Poitiers	1 Jour		Non programmée
LA VENTE DE PARCELLES BOISEES INTERVENANTS : Monsieur Denis ROCHARD, MCF et Directeur du DSN et du M2 rural, Faculté de droit de Poitiers et Madame Stéphanie de LOS ANGELES, Diplômée notaire, SAFER Nouvelle-Aquitaine	1 Jour		Non programmée
La vente de parcelles boisées : un régime juridique et fiscal particulier Denis ROCHARD, Directeur du Master 2 Droit rural et du DSN, Faculté de droit, Université de Poitiers Maître Christophe GOURGUES, notaire à Mauléon-Licharre	1 Jour		Non programmée
Le mariage de l’agriculture et de l’urbanisme Stéphanie DE LOS ANGELES, Consultante en droit rural pour le Cridon Nord-Est	1 Jour		Non programmée
LES ASPECTS NOTARIAUX DE LA LOI d'AVENIR AGRICOLE du 13 Octobre 2014 Intervenant : Monsieur Denis ROCHARD, Directeur du Master 2 Droit rural et du Diplôme supérieur du notariat, Faculté de droit – Université de Poitiers	1 Jour		Non programmée

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